Droit d'auteur

Droits d'auteur : les artistes furieux. Examen du projet reporté à mi janvier

Mercredi soir, dans les travées de l'Assemblée Nationale, une trentaine de députés de droite comme de gauche, ont entériné, contre toute attente, deux amendements présentés par le socialiste Didier Mathus et l'UMP Alain Suguenot. Ces amendements légalisent, en partie, les échanges de fichiers musicaux sur Internet, alors que le gouvernement et la commission chargée du projet de loi y sont radicalement opposés. Si on en restait là, il serait bientôt possible d'ouvrir un espace légal sur internet pour le téléchargement de fichiers P2P. En contrepartie, les utilisateurs devraient s'acquitter d'une taxe auprès de leur fournisseur d'accès. Cet argent serait alors redistribué aux artistes, selon des règles qui ne sont pas encore déterminées.

Des organismes tels la SACEM ou le SNEP,chanteurs, producteurs, acteurs et autres artistes se sont mobilisés pour manifester leur désaccord. La Société de perception et de distribution des artistes interprètes affirme avoir receuilli de son côté 13.500 signatures en faveur de l'amendement controversé, mais ne cite aucun nom par crainte de représailles des maisons de disques.

Jeudi après-midi, le ministre de la Culture s'est dit résolu à revenir sur le vote des députés. Le projet de loi reviendra donc à l'ordre du jour mi janvier...Et cette fois, le gouvernement est bien décidé à barrer la route à l'amendement tant décrié...Bernard Accoyer, le président du groupe UMP, a néanmoins selon le Figaro clairement rappelé qu'il «n'était pas question de revenir» sur le vote de la veille, au motif que le Parlement «n'est pas une caisse enregistreuse».


L'avis de Jean Jacques Goldman :

"Je ne crois pas que l'honnêteté, l'équité, doivent reculer devant la technologie".

Votre Avis sur le sujet !!!???

je crois qu'il devrait mettre une taxe au téléchargement et que ce soit reversé aux artistes.

Hélas, même si c'est mal, le téléchargement illégal sera toujours present. Je connais bcp de personne qui même aprés avoir reçu une grosse amende, continu.

Ce qui n'est aps normal, c'est qu'ils se plaignent mais ils nous donnent toute els solutions pour le faire ( ordinateur, internet, CD et DVD gravable )

ben ouai et puis surtout les lecteurs mp3 qui sont sorti bien avant les trucs de téléchargements légaux
c comme les voitures
pourquoi on en a qui peuvent aller jusque 200 alors que nulle par on ne peut dépasser les 130

C'est à dire que l'on va payer une taxe de 15 euros par mois pour pouvoir télécharger 10000 chansons, car dans le projet de loi il n'y a apparemment pas de limite aux nombres de téléchargements !!!!
Mais comment vont ils rétribuer les artistes alors et suivant quels critères ????

ouai ben comme ils font à la télé
toute façon je ne pense pas que ça va passer
dommage
sinon en fonction du téléchargement

C'est marrant parce qu'ils sont contre cette lois sont ceux qui gagnent le plus d'argent (Johnny Halliday,...) alors que artistes indépendants eux sont pour le téléchargement car ca permet de diffuser leur musique et de se faire connaitre pour que les gens viennent aux concerts apres

Moi je suis pour le téléchargement car ca permet de découvrir des petits groupes tres sympa qui n'ont pas les moyens de se faire les disques ou tout simplement parce que les boites de production en veulent pas d'eux
Mais on peut télécharger en payant une petite taxe sur chaque morceau téléchargé

Ouias mais c'est aussi grace à l'argent que gagnent les maisons de disque avec les ventes de JJG, Cabrel et autres qu'elles peuvent produire (quand elles font bien leur boulot) de jeunes artistes...

ben ouai, les plus riches comprennent plus rien
regardez par ex saez, il a vendu 200albums en belgique et 7500 entrées

ah ouai

Mais beaucoup de petits artistes sont dans des boites indépendantes ou on leur propre label parce que les grands labels ne veulent pas d'eux car ils ne sont pas assez connus. Du coup tous les moyens sont bons pour faire de la promo dont la diffusion de leur morceaux via internet et le téléchargement

Sarkozy invite des internautes à une table ronde sur les droits d’auteur lundi 16 janvier 2006.



Nicolas Sarkozy a organisé aujourd’hui une table ronde en "invitant des internautes" à un débat, avec des artistes et des majors, au sujet de l’épineuse question des droits d’auteur. Voici un premier compte rendu rapide de Loïc Le Meur, qui faisait partie des invités.

Nicolas Sarkozy a ouvert la réunion en précisant que:

la création n’était pas gratuite, et que si l’on tue les droits d’auteur, c’est une castatrophe, il faut protéger les créateurs
il ne croit pas à la licence globale
ceux qui téléchargent ne recherchent pas toujours la gratuité
la culture gratuite est un mythe, quelqu’un paie toujours à l’arrivée
les licences alternatives sont possibles dans le cadre de la loi si les artistes sont rémunérés
il existe des contraintes légales pour des artistes qui souhaitent diffuser gratuitement leur musique, liées au fonctionnement actuel de la Sacem
il faut garantir le succès du logiciel libre, un des fleurons français
il faut permettre l’interopérabilité des formats achetés légalement
l’idée selon laquelle il faudrait mettre en prison ceux qui téléchargent pour leurs besoins privés reviendrait à créer autant de prisons qu’il en faudrait pour incarcérer tous ceux qui fument du cannabis de temps en temps
Jean-Jacques Goldman a exprimé son accord, du moment que "la répression de ceux qui volent" est appliquée. Calogero: "si [quand j’ai démarré] cela avait été comme aujourd’hui, c’est clair que je ne serais plus là".

Pour Denis Olivennes, PDG de la Fnac, "il faut empêcher le téléchargement sauvage et gratuit. Il s’agit de vol, à partir du moment où les droits n’ont pas été payés. Il faut bloquer le téléchargement sauvage, rémunérer à la consommation." (Il est également hostile à la licence globale).

Vincent Frérebeau, producteur indépendant de disques, précise que "chaque disque produit a un point mort de 30 000 exemplaires, en dessous de ce chiffre, ils ne peuvent être rentables".

Nicolas Sarkozy a évoqué 6 points pour avancer:

1. La solution est le développement de l’offre légale: diversité et prix (accessibilité par les prix). Compatibilité des fichiers.

2.Le peer to peer est l’économie de l’échange: l’Internet rend accessibles des choses qui ne le seraient pas sinon. Si vous tuez une partie de la création parce que vous avez été au bout de l’accessibilité, l’échange, ce ne sera que quelques artistes et quelques majors (pardon Pascal Nègre, Universal Music). La rémunération doit être attachée au nombre de consultations.

3. On ne peut pas accepter le piratage, le piratage doit être défini et sanctionné (le site qui pirate de manière industrielle est particulierement visé).

4. Pas de refus de la gratuité pour faire connaître les auteurs qui le souhaitent (JJ Goldman a ajouté qu’il était d’accord, et les maisons de disques le feront aussi)

5. Protéger l’open source français

6. Promouvoir l’innovation et l’entrepreneuriat, les nouveaux métiers qui découleront de cette transformation, comme la radio libre a permis la création de grandes radios comme NRJ

JJ Goldman a rajouté que comme pour la sécurité routière, il fallait mettre en place plus de radars...

Je reviendrai sur mon sentiment, je voulais juste jeter quelques notes. Je suis satisfait de la réunion et de la prise en compte des points des internautes; Jamendo, Chryde et moi, nous nous sommes largement exprimés.

Article rédigé par Loïc Le Meur


Liens : http://www.agoravox.fr/article.php3?id_article=6105

Merci pour l'article
c'est clair, il faut mettre en place plus de systèmes payant pour avoir des morceaux mais cela doit rester respectacle car pour eux qui écoute beucaoup de musique, la facture peut monter très vite

Très interéssant mais JJG a t-il été désigné pour représenter les artistes Français et si oui par qui ?

Gloire à JJG

Je pense que de toute facon, quoi qu'on fasse, on arrivera un jour à une "interdiction" des téléchargements gratuits. A long terme c'est ce qui nous attend.


Je suis pas contre une reglementation des téléchargements (même si ca va être sacrément chiant), mais par contre , il faut que de leur coté, ils fassent des efforts aussi, et nous présenter des produits de qualités à prix raisonnables.

C'est quand même hallucinant le prix des CD aujourd'hui. JJG parle de règlementation, mais parlons en justement des albums de JJG:

"Chansons pour les pieds" - 27,75 euros
"tournée 98, en passant" - 34,61 euros
"du new morning au zenith" -36 euros
"en public" 37 euros..

Bon là bien sur j'ai pris les plus chers, mais on ne trouve pas d'albums de JJG à moins de 20 euros par exemple chez des distributeurs comme la Fnac.

C'est d'ailleurs le premier problème. Si ils veulent que la musique soit accessible à tous, et surtout aux jeunes, il vaudrais mieux qui baissent un peu les prix des CDs...mine de rien, pour ceux qui n'ont que 20 euros par mois d'argent de poche, ca fait à peine 1 CD..et encore faut grapiller.

L'autre soucis, et pas des moindres, c'est de nous proposer des produits de qualités.
Là je prend l'album de Jones comme exemple:
Voilà un album qui coute actuelement: 8,99 euros, parce qu'il est en solde...sinon son vrai prix frole les 25 euros...
C'est un album très protégé donc, puis tellement protégé qu'on ne peux pas le lire dans sa voiture, ni dans un balladeur CD...J'ai pris Jones comme exemple, mais il y a énormément d'album surprotégé qui ne passent pas dans certaines platines (un comble quand même!!)
Je trouve ça quand même lamentable, au prix où on paye les CD, on pourrais au moins les écouter où on veut.
Ensuite je passe rapidement sur le CD en lui même...les chansons pas dans le bon ordre, ...bref...au niveau rapport qualité/prix, c'est nous qui sommes perdants.


Et puis en ce qui concerne JJG ben..je pense qu'encore une fois il a des principes et il s'y tient.....Ca peut parfois être mal interprété mais on va dire qu'il se met à la place des artistes. Mais je pense que ce ne serait pas du luxe si il pouvais dénoncer aussi les prix trop élevé des CD...

Voilà mon avis

le problème c'est que ce que dit jjg peut être interprété différement
est-il pour une licence globale ou un banissement du téléchargement?

et puis vu le prix des CD, si t'aime pas t'est vénère. et sans le téléchargement comment pouvons-nous savoir si nous aimons ou pas? on va pas passer notre temps à écouter les CD dans les bornes des magasins. déjà le tps que ça prendrai et encore plus si tout le monde devait le faire....
ou sinon on se limite à ceux qui passent à la radio et là vive la manipulation et le préformatage.
et puis le CD on les achète (si on en a les moyens) mais quand on aime déjà, c'est toujours mieux d'avoir le vrai CD qu'un gravé ou les mp3 sur son PC
goldman di de mettre des radars sur les routes, mais vous avez vu ce qui se passe? le nombre de conducteur sans permi a énormément augmenté. il faut dire il est tellement dure à avoir et si facile à perdre....
donc ce n'est pas la solution même si ce n'est pas pareil.
telechargement=culture en +

Je suis tout à fait d'accord avec toi JAHO

C'est clair que pour les jeunes acheter des CD est un luxe vu le prix d'un CD ( environ 20€). C'est normal qui télécharge car c'est le seul moyen qu'ils ont pr avoir de la musique

Moi je pense qu'il faudra soit baisser le prix des CD pour qu'il soit plus accessible ou sinon de faire payer le téléchargement à un pris raisonnable

ouai parceque 1€ la song,t'achète le cd entier et ça revient chère
ça devrait être 5€ l'album

Loi DADVSI: Examen encore reporté!



Ce coup ci, le projet de loi DADVSI (Droit d'auteurs droit voisin dans la socièté de l'information) sera examiné fin Fevrier, début Mars. Le gouvernement ici nous montre clairement qu'il comptait nous faire passer cette loi à la va-vite sans la moindre préparation préalable.

Mais la claque que lui à infligé le peu de députés présent ce soir la, à l'assemblée nationale, concernant la licence globale l'a remis au travail. Et il a besoin de travailler, d'ailleurs il envoi le "nettoyeur au karcher" Sarkozy (quel rapport avec la culture) pour organiser des tables rondes confrontant tous les acteurs de cette loi, les ayants droit, les internautes.

Les réactions des invités à ces tables rondes:

Selon Didier Barbelivien, "tout le monde a convenu qu'il fallait abandonner le projet de licence globale". Et Aziz Ridouan de l'association des Audionautes ajoute "Mais en échange, on abandonne aussi la riposte abusive, graduée".

Une riposte graduée qui démarre d'un haut niveau:

Car cette riposte est une supercherie, elle consiste à avertir les "pirates", puis à les condamner à des contraventions sans aucune action en justice, et enfin elle sert à tuer le droit à la copie privée. Les possesseurs légaux de musique auront droit à 5 copies privées maximum, s'ils contournent les protections (DRM) ils encoureront des peines d'amende et de prison, tout site internet qui indiquera comment contourner ces protections encourera les même peines. Finalement ce n'est pas seulement le droit à la copie privée qui est touché par ce projet de loi mais la liberté même de pouvoir s'exprimer sur internet.

Jean Jacques Goldman veut plus de "radars", Calogero affirme qu'il n'en serait pas là aujourd'hui si il avait du devoir faire face aux téléchargements quand il a démarré, Pascal Nègre dit des âneries aidé de Olivennes (Mr FNAC)...

Le débat a lieu, c'est la raison principale des reports de l'examen de ce projet de loi.

source : http://www.sospc-en-ligne.com/actualites-news-720.html

ils veulent quoi?
des jeunes névrosé qui pense et font tous la même chose parcequ'ils st formaté par la radio et la télé?
sans le téléchargement la musique est un luxe et ceux qui ne peuvent pas se la payer doivent en rester au musiques de mauvaise qualité.
tout ce qu'on veut c'est un peu de liberté de pouvoir écouter ce qu'on ve
(euh j'essaye de convertir des convertis là non?)

Ils vont encore faire passer la loi sans en avertir personne, sans en faire de pub pour ne pas avoir des problèmes
C'est honteux de faire ça

Mais JJG est d'accord pour la gratuité pour faire connaitre de nouveaux talents : c'est bien nan !!!

Ouais mais je me dis que c'est pas très clair cette histoire de gratuité...Ca veux dire quoi "gratuité pour les nouveaux talents"?
Ca veux dire qu'on peut télécharger "le premier album" de chaque nouvel artiste...? Ou alors télécharger "tout les albums" de l'artiste jusqu'à temps qu'il devienne connu...enfin je sais pas...
Pour moi c'est soit on autorise, soit on interdit!...mais que ce soit clair une bonne fois pour toute...et pas jouer sur les mots, les dates ou les idées...

Puis l'idée de "nouveau talent"...c'est pas si clair que ça...si je demande :"pouvez vous me citer des nouveaux talents", vous me répondez quoi?
Plutôt les bénabar, les cali, les -M-...?
Ou plutôt les Aldebert, les Tryos...etc...
Ou alors mon cousin de Paris qui viens de sortir un album dans une petite maison de disque inconnue et qui n'ira jamais chez Drucker?...

Voilà c'était mon avis encore une fois, je dis pas que c'est le meilleur, je dis pas que j'ai raison...

Le problème pour moi, c'est que la vente de CD représentent des revenus pour les artistes. Alors pour moi la légalisation des téléchargements implique une baisse de leurs revenu, et sans doute à plus long terme moins d'albums fait.
Et plutot que de télécharger, on peut aussi aller voir sur les sites officiels. De plus en plus d'artistes mettent des extraits, alors là on peut voir si on aime ou non, si on est prés à acheter.

D'un autre coté, ils ont laissé faire longtemps, ça va être dure de revenir en arrière ! ( parce si pour la sécuritée routière le flicage marche, devant un ordi on se sent seul, à l'abrit )

Elle a fait des bébés toute seule... [ 20/01/06 ]

L'Insee va devoir verser des droits d'auteur à Jean-Jacques Goldman depuis qu'elle a repris son célèbre refrain « Elle a fait un bébé toute seule » ! L'Institut de la statistique vient, en effet, de nous apprendre que, mis à part l'Irlande, la France est la seule en Europe à continuer de faire des enfants à un rythme élevé. Certes, ce rythme n'est pas tout à fait celui du remplacement des générations (fécondité de 2,1 enfants par femme) ; mais ne boudons pas notre plaisir : l'annonce de la naissance de plus de 800.000 bébés en 2005 (soit une fécondité de 1,94), est une excellente nouvelle.

Sur le plan économique, on sait depuis les travaux d'Alfred Sauvy qu'un renouvellement démographique régulier et de bon niveau est un facteur déterminant de la croissance. Il est le gage d'une consommation future, il encourage les investissements et il constitue une promesse de modernité grâce au dynamisme des jeunes.


Sur le plan culturel, et même anthropologique, une société qui fait des enfants est une société qui, qu'elle en ait clairement conscience ou pas, croit en l'avenir. Il n'y a pas de plus belle réplique aux thèses des « déclinologues » pourfendues par ailleurs par le Premier ministre que cet afflux de bébés. On dira que ce chiffre s'explique aussi par la densité et la qualité du réseau français des crèches et des écoles maternelles et primaires ainsi que par le niveau des allocations familiales. C'est vrai. Mais ces facteurs matériels seraient insuffisants si le mental, c'est-à-dire l'envie de jeunesse, l'envie de futur, ne suivait pas. On dira aussi peut-être, dans les conversations de comptoir, que ce bon chiffre est dû à l'immigration. Mais là, ce sera largement faux car l'Insee précise que l'accroissement de la population française n'est dû qu'à proportion de 25 % à ce facteur alors que cette proportion monte à 80 % dans le reste de l'Union européenne.


Tout au plaisir de ce bon chiffre, on ne doit cependant pas oublier un petit souci. Il est habituel de comparer la démographie à une omelette composée, au centre, de la population active et, à chacun des deux bouts, des jeunes inactifs et des retraités. Il n'est pas besoin de rappeler le « papy-boom », c'est-à-dire le très fort accroissement de la proportion de retraités dans les années et décennies à venir. Or voici que par ce flux de bébés, c'est également l'autre bout de l'omelette qui gonfle. Le ratio actifs sur inactifs va donc se détériorer davantage qu'on ne le croyait. C'est l'envers de la médaille d'une bonne fécondité. Il est important que non seulement les pouvoirs publics mais les partenaires sociaux et toute la société française prennent conscience de ce facteur et en tirent les conséquences, notamment sur la durée de la vie active. Faute de quoi, l'addition des jeunes et des vieux deviendrait une charge écrasante pour les actifs de demain et l'on aurait gâché la chance d'un vieux pays qui a encore envie d'être jeune et qui le prouve !